Sécurité dans les autobus scolaires

Vous trouverez dans cette page des renseignements relatifs à la sécurité des enfants dans le transport scolaire. 

Tous les règlements de l’école ainsi que les règles de sécurité prédéterminées de la commission scolaire et dans le transport scolaire énoncées ci-dessous s’appliquent lorsque les élèves sont transportés par un véhicule sous la responsabilité de la commission scolaire. 

Tous les passagers doivent :

  • être à l’arrêt d’autobus 10 minutes avant l’heure d’arrêt prévue indiquée sur la carte ou modifiée au cours de l’année scolaire;
  • attendre l’arrêt complet de l’autobus, monter à bord de l’autobus en file, en rang, en tenant la rampe;
  • trouver rapidement la place qui leur a été attribuée sans bousculer les autres élèves;
  • ne jamais bloquer l’allée avec ses membres ni un objet;
  • rester assis, parler à voix basse, ne pas se battre et ne pas participer à des jeux;
  • ne pas manger, ne pas boire et ne pas laisser de déchets dans l’autobus;
  • toujours écouter les instructions du chauffeur, être poli et courtois;
  • ne jamais sortir la tête ou une autre partie du corps par les fenêtres;
  • savoir où se trouvent les sorties de secours, mais NE PAS les activer;
  • attendre l’arrêt complet de l’autobus avant de quitter la place qui leur a été attribuée et descendre en file sans se bousculer;
  • marcher à une distance sécuritaire de l’autobus afin que le chauffeur puisse les voir et savoir qu’ils sont hors de danger;
  • s’ils doivent traverser devant l’autobus, se tenir à une distance sûre, être prudents, attendre le signal du chauffeur avant de traverser en toute sécurité et le faire sans courir.
  • Comportement indiscipliné dans l’autobus scolaire :
    Les mesures disciplinaires peuvent aller de l’avertissement à la suppression des privilèges de transport.
  • Transport de matériel
    Les élèves doivent transporter seulement leur sac d’école et leur boîte à lunch dans les autobus scolaires. Tout autre objet doit être apporté à l’école par les parents ou les tuteurs.

Qu’est-ce que le programme PEP (Purple Equals Parent)? Ce programme est un moyen rapide, sûr et efficace de sécurité pour le transport des élèves et il aide à protéger nos jeunes passagers les plus vulnérables, soit les élèves de maternelle et de première année. 

Il est facile à démarrer et à maintenir. Il est simple et permet au personnel de première ligne et aux chauffeurs d’identifier facilement les élèves nécessitant la surveillance d’un adulte à leur arrêt d’autobus d’un simple coup d’œil à une étiquette violette attachée à un sac d’école ou à un sac à dos. L’étiquette violette ci-dessous est simple, pratique et standard, et peut être facilement comprise par toutes les personnes concernées. 

L’étiquette violette (également appelée bande violette) a été mise en place avec succès dans de nombreux districts scolaires de l’Ontario. À notre connaissance, la Commission scolaire Lester-B.-Pearson est la première commission scolaire du Québec à lancer un programme similaire.

En termes simples, il s’agit d’une étiquette violette placée en bas de la bretelle de gauche d’un sac d’écolier identifié. Jumelée à un programme de sensibilisation pour le personnel scolaire, les parents et les chauffeurs, cette étiquette aide à réduire le risque de laisser descendre ces élèves à leur arrêt d’autobus sans qu’un parent ou une personne désignée soient présents.

Principaux objectifs :

  • Assurer que les chauffeurs identifient chaque élève portant une étiquette qui doit être accueilli à l’arrêt.
  • Communiquer les consignes à suivre si un adulte ne se trouve pas à l’arrêt désigné

L’étiquette violette est un outil visuel rapidement repérable qui indique aux chauffeurs d’autobus que l’élève dont le sac à dos est étiqueté doit faire l’objet d’une attention particulière et qu’il doit être surveillé par un adulte au point de destination. La mise en œuvre du programme comporte deux étapes:

  1. Faire porter une étiquette à tous les élèves qui prennent l’autobus et qui nécessitent une surveillance à l’arrêt d’autobus.
  2. Informer les chauffeurs d’autobus, les parents et le personnel de l’école sur le programme.

Personnes concernées :

  1. Le chauffeur d’autobus
  2. Le personnel de la compagnie d’autobus – répartiteurs et gestionnaires
  3. Les services de transport de la commission scolaire
  4. Les écoles
  5. Les parents et les tuteurs

Le chauffeur d’autobus scolaire joue le rôle le plus actif dans ce programme et sera informé et par la suite reformé à l’importance de :

  • se rappeler la signification de l’étiquette violette; en cas de doute, demandez à votre répartiteur!
  • identifier les enfants dont le sac d’école porte une étiquette violette lorsqu’ils montent dans l’autobus;
  • garder les élèves portant une étiquette à l’avant de l’autobus, devant les élèves plus âgés ;
  • apprendre à reconnaître le parent de chaque élève identifié qui l’accueille à l’arrêt ;
  • garder les élèves identifiés par une étiquette dans l’autobus s’il n’y a personne à l’arrêt pour accueillir l’enfant ;
  • contacter la centrale de répartition pour obtenir des instructions tout en rassurant le jeune enfant ;
  • remettre rapidement l’enfant au personnel de l’école ou du service de garde.

Le personnel de la compagnie d’autobus doit collaborer avec les chauffeurs, les écoles, les services de transport et les parents pour veiller à ce que ces élèves vulnérables rentrent chez eux en toute sécurité. Responsabilités :

  • Guider le chauffeur lorsque l’enfant n’est pas pris en charge et reste à bord;
  • Informer la commission scolaire ou l’école qu’un enfant n’a pas été pris en charge;
  • Informer la commission scolaire du moment et du lieu où l’enfant a été déposé;
  • Suivre et documenter les incidents relatifs aux enfants portant une étiquette lorsqu’ils ne sont pas pris en charge, afin de communiquer avec les écoles, les services de transport et les parents;
  • Former les nouveaux chauffeurs et les chauffeurs remplaçants sur tous les aspects de ce programme.

Les services de transport jouent un rôle de coordination et regroupent toutes les pièces du casse-tête pour former un système cohérent et cohérent. Responsabilités :

  • Assurer que les écoles disposent d’informations à jour sur les élèves et les circuits d’autobus;
  • Envoyer les étiquettes violettes et la documentation, ainsi que les cartes d’autobus aux parents des nouveaux élèves de maternelle à la fin du mois d’août chaque année;
  • Gérer le programme et s’assurer que les écoles disposent en permanence d’un nombre suffisant de vignettes violettes;
  • Offrir du soutien aux transporteurs et aux écoles pour résoudre les problèmes récurrents sur les enfants non pris en charge par les parents.

Le personnel de l’école joue un rôle important et veille à ce que tous les élèves qui doivent porter une étiquette le fassent. Le personnel inspectera les sacs d’école des élèves inscrits au programme PEP avec des listes fournies pour chaque classe par les services de transport en août. Les responsabilités de l’école comprennent :

  • Vérifier que tous les élèves identifiés portent bien leur étiquette avant de monter dans l’autobus
  • Obtenir et conserver les coordonnées des personnes à contacter en cas d’urgence auprès de la famille ou du tuteur de l’enfant
  • Identifier avec l’étiquette les nouveaux élèves pendant toute l’année scolaire
  • Remplacer rapidement les étiquettes violettes, si nécessaire ( garder des étiquettes en réserve
    • Veiller à ce qu’un membre du personnel reste à l’école pour se charger des élèves dont le parent ou la personne désignée n’est pas à l’arrêt d’autobus
    • Retirer les étiquettes que portent les élèves de 2e année
    • Entrer dans GPI le nom du parent ou de la personne désignée qui accueillera l’enfant à l’arrêt.

Les parents et les tuteurs jouent un rôle essentiel dans ce programme. Ils doivent notamment :

  • S’assurer que l’étiquette violette est en apposée sur le sac à dos de leur enfant, et en obtenir une nouvelle auprès de l’école si nécessaire
  • S’assurer que l’école dispose d’informations correctes et à jour concernant :
    • les numéros de téléphone à la maison
    • les numéros de téléphone au travail ou de téléphone cellulaire
    • les numéros de téléphone en cas d’urgence
    • le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la personne qui s’occupe de l’enfant
  • S’assurer d’être à l’heure à l’arrêt de l’autobus scolaire pour accueillir l’élève;
  • Contacter l’école avant que les élèves ne prennent l’autobus s’ils ne sont pas en mesure d’assurer la surveillance à l’arrêt.
Projet de loi n° 56, Loi visant à prévenir et à combattre l’intimidation et la violence à l’école : brochure