Facebook Instagram Youtube Linkedin
Joignez notre équipe
Calendriers scolaires
Foundation
Facebook Instagram Youtube Linkedin
Joignez notre équipe
Calendriers scolaires
Foundation
Joignez notre équipe
Calendriers scolaires
Foundation

Renseignements pour le conseil d’établissement

L’objectif de cette page de ressources sur le conseil d’établissement est de fournir un soutien et des ressources à tous les membres du conseil d’établissement.

Projet de loi 12 – Loi visant à préciser la portée du droit à l’éducation gratuite et à permettre la réglementation de certaines contributions financières pouvant être exigées
Règlement sur le matériel didactique gratuit et certaines contributions financières pouvant être exigées
AIDE MÉMOIRE – Éducation gratuite et contributions financières éventuellement requises

Téléchargez et lisez uniquement les parties dont vous avez besoin, et identifiez rapidement les sections qui ont été mises à jour.

Section 1 – Introduction – Mise à jour le 21 septembre 2015
Section 2 – Conseils d’établissement scolaire (secteur jeunes) – Mise à jour le 21 septembre 2015
Section 3 – Conseils d’établissement des centres d’éducation des adultes et de formation professionnelle – Mise à jour le 21 septembre 2015
Section 4 – Rôles et responsabilités – Mise à jour le 21 septembre 2015
Section 5 – Fonctionnement du conseil d’établissement – Mise à jour septembre 2017
Section 6 – Le budget de l’école – Mis à jour le 21 septembre 2015
Section 6.1 – Guide du conseil d’établissement pour les budgets des écoles primaires – Mis à jour le 21 septembre 2015
Section 6.2 – Guide du conseil d’établissement pour les budgets des écoles secondaires – Mis à jour le 21 septembre 2015
Section 6.3 – Guide du conseil d’établissement pour les budgets des centres de formation continue – Mis à jour le 21 septembre 2015
Section 6.4 – Guide du conseil d’établissement pour les budgets des services de garde – Mis à jour le 23 octobre 2015
Section 7 – Rapports et communication – Mise à jour le 21 septembre 2015
Addendum A – Assemblée générale annuelle des parents – Mis à jour le 21 septembre 2015
Addendum B – Organisme de participation des parents – Mis à jour le 21 septembre 2015
Addendum C – Élection du conseil d’établissement et des membres de l’OPP – Mis à jour le 21 septembre 2015
Addendum D – Rapport des dépenses du conseil d’établissement – Mis à jour le 2 octobre 2015
Addendum E – Ordre du jour suggéré pour la première réunion du conseil d’établissement – Mis à jour le 21 septembre 2015
Addendum F – Modèle d’ordre du jour pour la réunion du conseil d’établissement – Mis à jour le 21 septembre 2015
Addendum G – Modèle de procès-verbal d’une réunion du conseil d’établissement – Mis à jour le 21 septembre 2015
Addendum H – Modèle de rapport annuel du conseil d’établissement – Mis à jour le 21 septembre 2015
Addendum I – Départements et comités de la Commission scolaire – Mis à jour le 21 septembre 2015
Addendum J – Règles internes de gestion génériques – Mis à jour le 21 septembre 2015
Addendum K – Ressources – Mis à jour le 21 septembre 2015
Manuel du Conseil d’établissement – Version complète
Calendrier suggéré par le conseil d’établissement

Formation du conseil d’établissement (Présentation 2024)

Formation du conseil d’établissement (webcast novembre 2023)

Questions et réponses du comité des parents (mise à jour 2021)

Résumé des rôles et responsabilités du conseil d’établissement (mis à jour en 2021)