Conseil des commissaires- Information du Conseil

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Note : La documentation archivée, lorsqu’elle est disponible, peut être obtenue en faisant une demande écrite par courrier ou par courriel :

Courrier :
Bureau de la secrétaire générale
Commission scolaire Lester-B.-Pearson
1925, avenue Brookdale
Dorval, QC H9P 2Y7

Courriel :
consultations@lbpsb.qc.ca

Documents officiels du conseil

Processus de remplacement d’un poste de commissaire vacant au LBPSB s’ouvre dans un nouveau navigateur Tel que prescrit par l’article 199 de la Loi sur les élections scolaires, le processus de remplacement suivant s’applique dans tous les cas où une vacance au poste de commissaire (incluant le poste de président) survient entre 4 et 12 mois avant la date prévue des prochaines élections scolaires…

Calendrier des réunions

RÈGLEMENT 1 (2022) : FIXER LE JOUR/HEURE/LIEU DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL DES COMMISSAIRES DE LA COMMISSION SCOLAIRE LESTER B. PEARSON

Article 1 – Les réunions publiques du Conseil des commissaires de la Commission scolaire Lester B. Pearson ont normalement lieu le dernier lundi de chaque mois (les exceptions à cette règle sont précisées dans le calendrier). Ces réunions ont lieu dans la salle du conseil* (C101) au 1925, avenue Brookdale, Dorval, et commencent à 19 h 30.

* EN RAISON DE LA PANDÉMIE DE COVID-19, LES RÉUNIONS PEUVENT ÊTRE TENUES PAR DES MOYENS VIRTUELS CONFORMÉMENT AUX MESURES SANITAIRES APPLICABLES. DANS CE CAS, UN AVIS PUBLIC SERA PUBLIÉ SUR LE SITE WEB FOURNISSANT LE LIEN VERS LA RÉUNION VIRTUELLE.

Article 2 – La nécessité de tenir une réunion au cours du mois de juillet, par le biais d’une réunion spéciale, sera à la discrétion du Conseil des commissaires. À tout moment au cours de l’année scolaire, le Conseil des commissaires peut convoquer des réunions spéciales conformément à l’article 163 EA.

Article 3 – Pour l’année scolaire 2022-2023, les dates des réunions ordinaires du Conseil des commissaires sont les suivantes :

2023

Lundi 30 janvier

Lundi 27 février

Lundi 27 mars

Lundi 24 avril

Lundi 29 mai

Lundi 26 juin

RÈGLEMENT 1E (2022): FIXER LE JOUR/HEURE/LIEU DES SÉANCES ORDINAIRES DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE LESTER B. PEARSON

Article 1 – Les réunions du Comité exécutif de la Commission scolaire Lester B. Pearson se tiennent publiquement normalement l’avant-dernier lundi de chaque mois (les exceptions à cette règle sont précisées dans le calendrier). Ces réunions ont lieu dans la salle du conseil* (C101) au 1925, avenue Brookdale, Dorval, et commencent à 17 h 30.

* EN RAISON DE LA PANDÉMIE DE COVID-19, LES SÉANCES PEUVENT ÊTRE TENUES PAR DES MOYENS VIRTUELS CONFORMÉMENT AUX MESURES SANITAIRES APPLICABLES. DANS CE CAS, UN AVIS PUBLIC SERA PUBLIÉ SUR LE SITE WEB FOURNISSANT LE LIEN VERS LA SÉANCES VIRTUELLE.

Article 2 – Pour l’année scolaire 2022-2023, les dates des séances ordinaires du comité exécutif sont les suivantes: