Conseil des commissaires- Information du Conseil

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Note : La documentation archivée, lorsqu’elle est disponible, peut être obtenue en faisant une demande écrite par courrier ou par courriel :

Courrier :
Bureau de la secrétaire générale
Commission scolaire Lester-B.-Pearson
1925, avenue Brookdale
Dorval, QC H9P 2Y7

Courriel :
consultations@lbpsb.qc.ca

Documents officiels du conseil

Processus de remplacement d’un poste de commissaire vacant au LBPSB s’ouvre dans un nouveau navigateur Tel que prescrit par l’article 199 de la Loi sur les élections scolaires, le processus de remplacement suivant s’applique dans tous les cas où une vacance au poste de commissaire (incluant le poste de président) survient entre 4 et 12 mois avant la date prévue des prochaines élections scolaires…

Calendrier des réunions

RÈGLEMENT 1 (2023) : RÈGLEMENT ÉTABLISSANT LE JOUR, L’HEURE ET L’ENDROIT DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL DES COMMISSAIRES DE LA COMMISSION SCOLAIRE LESTER B. PEARSON

Article 1 – Les séances publiques du Conseil des commissaires de la Commission scolaire Lester-B.-Pearson se tiennent habituellement le dernier lundi de chaque mois (toute exception à cette règle étant indiquée dans le calendrier). Ces séances auront lieu à la salle d’assemblée (C101) du 1925, avenue Brookdale, Dorval, à 19 h 30 ou par visioconférence, dans un tel cas un avis public sera affiché sur le site Web de la Commission scolaire.

 Article 2 – La nécessité de tenir une séance en juillet est à déterminer, à la discrétion du Conseil des commissaires. Ce dernier peut convoquer toute séance extraordinaire au cours de l’année scolaire conformément à l’article 163 de la Loi sur l’instruction publique.

Article 3 – Pour l’année scolaire 2023-2024, les dates de séance du Conseil seront les suivantes :

2024

Lundi 29 janvier
Cliquez ici pour l’avis public

Lundi 26 février
Cliquez ici pour l’avis public

Lundi 25 mars

Lundi 6 mai
(exception)

Lundi 27 mai

MARDI 25 juin
(exception)

RÈGLEMENT 1E (2023): RÈGLEMENT ÉTABLISSANT LE JOUR, L’HEURE ET L’ENDROIT DES SÉANCES ORDINAIRES DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE LESTER-.B.-PEARSON

Article 1 – Les séances publiques du comité exécutif de la Commission scolaire Lester-B.- Pearson se tiennent habituellement l’avant-dernier lundi de chaque mois (toute exception à cette règle étant indiquée au calendrier). Ces séances auront lieu à la salle d’assemblée (C101) du 1925, avenue Brookdale, Dorval, à 17 h 30 ou par visioconférence, dans un tel cas un avis public sera affiché sur le site Web de la Commission scolaire..

 Article 2 – À tout moment au cours de l’année scolaire, une séance extraordinaire peut être convoquée conformément aux articles 163 et 182 de la LIP.

 Article 3 – Pour l’année scolaire 2023-2024, les dates des séances seront les suivantes:

2024

Lundi 22 janvier
Cliquez ici pour l’avis public

Lundi 19 février
Cliquez ici pour l’avis public

Lundi 18 mars

Lundi 15 avril
(exception)

MARDI 21 mai
(exception)

MARDI 18 juin
(exception)